Mentions légales du site Chalets Sous-Le-Vent

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.souslevent.biz les informations suivantes :

Propriétaire et éditeur

Le site Chalets Sous-Le-Vent est la propriété de Carole et Jean-Marc PHILIPPE

Informations légales :

Statut du propriétaire : société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : Chalets Sous-Le-Vent
Adresse : Route de Poirier - Pigeon 97125 Bouillante
Tél : +59 0590989161
Au Capital de : 20000 €
SIRET : 83355284700018
R.C.S. : Basse-Terre B 833 552 847
Numéro TVA intracommunautaire : FR 08 833552847

Le Créateur du site Chalets Sous-Le-Vent est : Eddy VAN HOEKE
Le Responsable de la publication (textes et images) est : Jean-Marc PHILIPPE
Contactez le responsable de la publication : Jean-Marc PHILIPPE
Le responsable de la publication est une personne morale

Le Webmaster est : Eddy VAN HOEKE
Contactez le Webmaster : Eddy VAN HOEKE

L’hébergeur du site est :

Bannière o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
FR-63000 Clermont-Ferrand
Tel : 0033 4 44446040

2. Description des services fournis :

Le site www.souslevent.biz a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.souslevent.biz des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.souslevent.biz sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et/ou de crédieurs et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Toute exploitation non autorisée du site ou de quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.
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4. Liens hypertextes et cookies :

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5. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles :

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : www.souslevent.biz
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.souslevent.biz, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.souslevent.biz. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site www.souslevent.biz l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.souslevent.biz n'est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat du site www.souslevent.biz au proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site www.souslevent.biz.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Politique de confidentialité

Réservation / contact

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Anti-Spam

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CRÉDITS :

Les mentions légales ont étés générées par mentions légales. Horaires de la Patinoire Lyon

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Les Chalets Sous-Le-Vent et leurs propriétaires remercient vivement ces photographes pour leur permission à utiliser leurs photos sur nos pages.